acte de naissance adoption

 
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mariedu83



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MessageSujet du message: acte de naissance adoption  - Posté le: 22 Sep 2009 20:56

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bonjour,
mon beau-père est décédé en décembre 228 et persuadé qu'il avait été adopté alors qu'il était petit..rien n'est mentionné sur son acte de naissance..où pourraisje trouver une trace de son "adoption"?

il est né à hyères en 1944..

merci pour votre aide


Marie
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Janine D11



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MessageSujet du message:   - Posté le: 23 Sep 2009 8:37

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Bonjour Marie Laughing

je suppose que vous avez une copie INTEGRALE de l'acte de naissance de votre beau-père, indiquant
- soit fils de ... nom de la mère et de .... nom du père
- soit fils de ... nom de la mère et de... père non dénommé ou inconnu
- soit né de parents non dénommés

S'il est né avec parents connus, avez-vous une copie INTEGRALE de leur acte de mariage?
Soit les parents se sont mariés avant la naissance... donc pas de problème
Soit ils se sont mariés après la naissance et ont reconnu et légitimé l'enfant (info sur l'acte de mariage)

Regardez bien tous ces documents, et ensuite revenez vers nous avec plus de précisions... Very Happy

Cordialement
Wink Janine
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mariedu83



Inscrit le: 22 Sep 2009
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MessageSujet du message:   - Posté le: 23 Sep 2009 15:08

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j'ai trouvé un acte de naissance avec marqué en marge "légitimation d'adoption", avec le nom des vrais parents et parents d'adoption..pensez-vous que je peux retrouver trace de sa famille?
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Janine D11



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MessageSujet du message:   - Posté le: 23 Sep 2009 17:16

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Marie
La mention "légitimation d'adoption" indique-t-elle une date... un lieu..?

Et si en plus vous avez les noms des vrais parents... vous pourriez essayer d'obtenir copie du dossier d'adoption...


Janine
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mariedu83



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MessageSujet du message:   - Posté le: 23 Sep 2009 20:51

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j'ai les noms des vrais parents effectivement..je me demande pourquoi cette légitimation d'adoption s'est faite alors qu'il avait trois ou quatre ans..c'est bizarre..
comment faire pour obtenir une copie du dossier d'adoption? à qui le demander? c'était dans les années 1947/48..

merci infiniment pour vos renseignements précieux..

cordialement,

Marie
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jsarthou



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MessageSujet du message:   - Posté le: 5 Déc 2009 23:26

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bonsoir,

je pense que vous pouvez obtenir le jugement adoption au Tribunal de Grade Instance dont dépend la commune

cordialement
Dominique
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Janine D11



Inscrit le: 10 Sep 2006
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MessageSujet du message:   - Posté le: 8 Déc 2009 21:26

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Bonsoir Marie
Téléphonez à la DASS du département du lieu de naissance.
Ils vous donneront la marche à suivre

Cordialement

Janine
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