Vévé
Inscrit le: 05 Mar 2006
Messages: 21
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Sujet du message: - Posté le: 4 Avr 2006 17:12
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Rapidement car le sujet est vaste :
Pour pouvoir consulter dans les AD, il est seulement nécessaire de présenter une pièce d'identité. L'accès est gratuit. Par contre les frais éventuels de copies etc... sont payants. Pour ce qui est du fonctionnement, il est différent d'un dépôt à l'autre (horaires, nombre de documents etc...réglement de salle de lecture à consulter) mais par contre les séries sont les mêmes où que vous vous trouviez (les cadres de classement sont nationaux, par exemple vous trouverez dans la série E départementale l'état civil les notaires. Seules la sous série peuvent diverger : Aux AD01, où je travaille le 2E : état civil, 3 E notaires). Effectivement les inventaires sont rédigés par série : B : justice de l'ancien régime, U : justice de 1800 à 1940, L : justice sous la révolution, etc... etc.... L'accès aux documents est lui aussi identique (communicabilité) partout en France. Par exemple il faut attendre un délai de 100 ans pour pouvoir consulter l'état civil (avant ce délai il faut prouver de sa filiation et s'adresser aux communes). Les délais de communicabilité varient en fonction des documents (les agents des archives sont là pour vous renseigner)
Avant de se présenter aux AD, mieux vaut être détenteur d'une date de plus de 100 ans. De 1802 à nos jours, les tables décennales sont plus que pratiques (listes des actes d'état civil par communes et par dizaine d'années classées par lettre alphabétique)
Voilà très rapidement ce qu'il faut savoir  |
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