recherches en mairie

[xylo95]

Bonjour à tous,


Je voudrais savoir s'il est aisé d'effectuer des recherches généalogiques en mairie particulièrement sur des sources complémentaires, comme les listes électorales ou les recensements ?
Essuie t'on souvent des refus ?


Merci d'avance,


Xylo95

 

[Cricri]

Personnellement il m'est arrivé d'être obligé de convaincre une secrétaire de mairie que j'avais le droit de consulter les listes électorales actuelles !

Il suffit d'être Français et d'avoir sa carte d'électeur et de ne pas en faire un usage commercial ! Normalement il doit être daté et signé un papier dans ce sens.
Ne pas confondre la liste d'émargement (inconsultable) et la liste électorale ! (Il arrive que des mairies refusent la communication par ignorance des indications réglementaires. Il suffit de citer les articles R16 et L28 du Code électoral.)

Pour les recensements, on les trouve aux AD ou aux AM et le délai de communication est de 30 ans

 

[Anonymous]

Bonjour,

Je vous conseille de téléphoner avant de vous déplacer pour connaître les horaires, les documents en leur possession ... car cela change beaucoup d'une mairie à une autre...
Effectivement, certaines mairies (et c'est étonnant) ne connaissent pas les lois concernant les archives...