comment fait-on pour les recherches si le tribunal ...

[lena500]

bonjour, j'ai commencé recemment mon arbre et me voilà dejà devant un premier obstacle.
le centre genealogique du lot a été tres serviable pr m'avoir fourni un document d'un de mes ancetres mais ne peut pas aller plus loin: l'ordonnance du tribunal fournit par decenie les registres.....ce qui fait que pour la periode de 1902 à 1913 je dois attendre 2013!! :shock:

de là vient ma question, comment fait pour continuer les recherches si le tribunal ne l'autorise pas avant un certains temps ?? il ne faut pas 50 ans pour etablir un arbre quand meme?????

alors comment faites vous pour acceder a des informations anterieures??

merci bcp

 

[Anonymous]

Bonjour,

Je pense que c'est un cas rare car on pas besoin généralement d'accèder à une ordonnance du tribunal. Les registres de l'état civil suffisent.
Si vous avez besoin de ce document, voyez si vous ne pouvez pas demander une dérogation auprès du procureur de la république autrement il faudra attendre 5 ans.
Les délais de communication ont normalement été diminués. Voyez si le document n'est pas communicable :
http://www.guide-genealogie.com/blog/in ... s-archives

Pour voir le registre matricule des marins de mon arrière grand père j'ai dû attendre l'an 2000 car il y avait un délai de 120 ans ...

 

[Janine D11]

Bonjour Lena

Donnez nous des noms.... des dates...des lieux
On sera peut-être plus à même de vous aider ou vous aiguiller...

Cordialement :wink:
Janine

 

[valo98]

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[mvelard]

ou telephoner à la mairie section cimetière en disant que vous recherchez une tombe mais ne connaissez pas l'année de décès...

Je ne comprends pas bien pourquoi une décision de tribunal vous empêcherait de vous renseigner sur un décès ...

Alors que les décès ne font logiquement l'objet d'aucun délai de protection ; qui plus est, et comme vous êtes une personne dans la lignée familiale, ce délai de protection en vous est pas non plus opposable, et ceci quel que soit la nature de l'acte.