Bonjour,
Sur l'acte de décès d'un de mes ancêtre enregistré à Pressy sous Dondin (71), on dit que celui-ci est décédé accidentellement dans la nuit du 13 au 14 décembre sur la commune de St Bonnet de Joux (71). L'officier d'état civil ayant fait cet acte parle d'un procès verbal ayant été fait à la mort de mon ancêtre par le Jude de Paix du canton de St Bonnet de J.
Dèces de Pierre Tiller, page 43 au milieu de la page de gauche, 15 décembre 1851 :
http://www.archives71.fr/archives/arkot ... f_id=50919
Savez-vous où pourrais-je retrouver ce procès verbal s'il à été conservé ?
De quoi pourrait être mort cet homme pour que cela nécessite un procès verbal ?
Tous les conseils et avis sur la question sont les bienvenus.
Merci d'avance, cordialement,
Nicolas .
Sur l'acte de décès d'un de mes ancêtre enregistré à Pressy sous Dondin (71), on dit que celui-ci est décédé accidentellement dans la nuit du 13 au 14 décembre sur la commune de St Bonnet de Joux (71). L'officier d'état civil ayant fait cet acte parle d'un procès verbal ayant été fait à la mort de mon ancêtre par le Jude de Paix du canton de St Bonnet de J.
Dèces de Pierre Tiller, page 43 au milieu de la page de gauche, 15 décembre 1851 :
http://www.archives71.fr/archives/arkot ... f_id=50919
Savez-vous où pourrais-je retrouver ce procès verbal s'il à été conservé ?
De quoi pourrait être mort cet homme pour que cela nécessite un procès verbal ?
Tous les conseils et avis sur la question sont les bienvenus.
Merci d'avance, cordialement,
Nicolas .