Quel est l'acte d'état civil quiremplace la fiche familiale

[monic46]

Bonjour,

Je débute et je me pose la question : quel est l'acte d'état civil quiremplace la fiche familiale d'état civile. Comment connaître le nom des enfants d'un couple ?

Merci de votre aide

 

[Michel P.]

Bonsoir,

La réponse me semble évidente: par les actes de naissance (ou de baptême) des enfants.

La fiche familiale d'état-civil n'a pas d'équivalent en acte. Un bon moyen serait de retrouver le livret de famille du couple. Mais le livret n'existe que depuis vers 1875.

Cordialement

Michel P.

 

[monic46]

Bonsoir,

La réponse me semble évidente: par les actes de naissance (ou de baptême) des enfants.

La fiche familiale d'état-civil n'a pas d'équivalent en acte. Un bon moyen serait de retrouver le livret de famille du couple. Mais le livret n'existe que depuis vers 1875.

Cordialement

Michel P.

Bonsoir et merci de votre réponse,
pourtant cela ne me semble par très évident. Comment savoir si mon arrière-grand père avait plusieurs enfants ? si je n'ai pas de livret de famille et uniquement un acte de naissance.

Bonne soirée.
Cordialement

 

[Michel P.]

Re,

.....pourtant cela ne me semble par très évident. Comment savoir si mon arrière-grand père avait plusieurs enfants ? si je n'ai pas de livret de famille et uniquement un acte de naissance.

La question de maintenant est bien différente de la précédente. S'il s'agit de connaître TOUS les enfants d'un couple, alors pas de technique possible. La meilleure solution est le livret de famille mais en l'absence on ne sera jamais certain d'avoir trouvé tous les descendants (déjà qu'avec le livret de famille....). Les enfants nés avant le mariage ne sont pas toujours très faciles à retrouver.

Cordialement

Michel P.

 

[monic46]

Bonjour et merci,
Je sais que rien n'est facile........ Donc avec persévérence je vais poursuivre mes recherches.
Bonne journée. cordialement.

Re,

.....pourtant cela ne me semble par très évident. Comment savoir si mon arrière-grand père avait plusieurs enfants ? si je n'ai pas de livret de famille et uniquement un acte de naissance.

La question de maintenant est bien différente de la précédente. S'il s'agit de connaître TOUS les enfants d'un couple, alors pas de technique possible. La meilleure solution est le livret de famille mais en l'absence on ne sera jamais certain d'avoir trouvé tous les descendants (déjà qu'avec le livret de famille....). Les enfants nés avant le mariage ne sont pas toujours très faciles à retrouver.

Cordialement

Michel P.

 

[sylviane]

Bonjour

Si vous débutez, quelques petites choses à savoir:
les actes qui datent de moins de 100 ans ne sont pas publics et vous devez justifier de votre parenté en ligne droite pour y avoir accès. Ainsi, si les enfants de votre arrière grand-père sont nés après 1907, vous ne pourrez pas les retrouver dans les mairies. Mais vous pourrez demander les actes de mariage de vos arrières gds parents et les actes de naissance de vos gds parents, à condition d'avoir une date approximative.
Pour les collatéraux, la meilleure solution est le questionnement des parents proches: vos parents ont-ils eu des oncles ou des tantes, des cousins? regardez aussi les photos de mariage de vos gds parents et demandez autour de vous pour identifier les personnes.
Le cimetière peut aussi être une source d'infos.
Regardez aussi les dates de naissance de vos gds parents par rapport à la date de mariage de leurs parents: s'il y a plusieurs années d'écart, il y a des chances qu'il y ait eu des enfants précédemment.
Si les actes ont plus de 100 ans, allez dans la mairie concernée et regardez les tables décennales qui précèdent et qui suivent la date du mariage. Relevez tous les individus de même nom et ensuite cherchez les actes.

A noter que les tables décennales sont publiques, et que vous pouvez aussi relever les patronymes communs après 1907. En revanche vous ne pourrez pas consulter les actes, mais parfois, un prénom peut suffire à raviver des souvenirs.
Bon courage et amusez-vous bien car la recherche est sans doute ce qui nous tient tous en haleine permanente.

Cordialement
Sylviane

 

[jeanlou]

Bonjour

---Pensez aussi à consulter les listes du recensement qui mentionnent toute la famille vivant sous le même toit à la date du recensement et donc tous les enfants du couple à cette date-il y a un recensement tous les 05 ans je crois

cordialement

jlouis

 

[monic46]

Bonsoir,

Merci pour ces informations.
Bonne soirée.
Cordialement

Bonjour

---Pensez aussi à consulter les listes du recensement qui mentionnent toute la famille vivant sous le même toit à la date du recensement et donc tous les enfants du couple à cette date-il y a un recensement tous les 05 ans je crois

cordialement

jlouis

 

[monic46]

Bonsoir,
Je vous remercie pour tous ces détails qui effectivement sont essentiels pour bien débuter.
J'ai envoyé des demandes aux Mairies et j'attends les réponses, ensuite va commencer la grande aventure.

Bonne soirée.
Cordialement

Bonjour

Si vous débutez, quelques petites choses à savoir:
les actes qui datent de moins de 100 ans ne sont pas publics et vous devez justifier de votre parenté en ligne droite pour y avoir accès. Ainsi, si les enfants de votre arrière grand-père sont nés après 1907, vous ne pourrez pas les retrouver dans les mairies. Mais vous pourrez demander les actes de mariage de vos arrières gds parents et les actes de naissance de vos gds parents, à condition d'avoir une date approximative.
Pour les collatéraux, la meilleure solution est le questionnement des parents proches: vos parents ont-ils eu des oncles ou des tantes, des cousins? regardez aussi les photos de mariage de vos gds parents et demandez autour de vous pour identifier les personnes.
Le cimetière peut aussi être une source d'infos.
Regardez aussi les dates de naissance de vos gds parents par rapport à la date de mariage de leurs parents: s'il y a plusieurs années d'écart, il y a des chances qu'il y ait eu des enfants précédemment.
Si les actes ont plus de 100 ans, allez dans la mairie concernée et regardez les tables décennales qui précèdent et qui suivent la date du mariage. Relevez tous les individus de même nom et ensuite cherchez les actes.

A noter que les tables décennales sont publiques, et que vous pouvez aussi relever les patronymes communs après 1907. En revanche vous ne pourrez pas consulter les actes, mais parfois, un prénom peut suffire à raviver des souvenirs.
Bon courage et amusez-vous bien car la recherche est sans doute ce qui nous tient tous en haleine permanente.

Cordialement
Sylviane

 

[Bili]

Bonjour

A noter que les tables décennales sont publiques, et que vous pouvez aussi relever les patronymes communs après 1907.
Sylviane

Etes-vous sûre qu'on peut consulter les tables décennales de naissances, mariages, décés, jusqu'à nos jours ??

Dans une mairie, j'avais demandé à les consulter et on me l'a refusé.

Y a-t-il des "règlements" sur lesquels on peut s'appuyer ?

Cordialement.

 

[sylviane]

Bonsoir

Normalement, il n'y a rien dans les textes qui l'interdise, mais ça dépend des mairies: voici l'extrait d'un article à ce sujet:

Consultabilité des tables décennales de décès de moins de cent ans
Pierre d'OUTRESCAUT, juillet 1993
Des textes ambigus...
En matière de consultabilité des tables décennales de moins de cent ans, les textes actuels paraissent ambigus. L'interdiction de la consultabilité des registres émane du décret n° 68-148 du 15 février 1968 qui stipule :
« Les registres de l'état civil datant de moins de cent ans ne peuvent être directement consultés que par les agents de l'Etat habilités à cet effet et les personnes munies d'une autorisation écrite du procureur de la République.»
Quant à la définition des "registres de l'état civil ", elle découle du décret n° 77-207 du 3 mars 1977 qui dit que « les actes de l'état civil sont inscrits dans chaque commune sur un ou plusieurs registres tenus en double ».

Aucun de ces deux décrets ne fait mention des "tables décennales" et les renseignements portés sur ces tables ne peuvent être considérés comme des " actes de l'état civil ", aussi, partant du principe que ce qui n'est pas interdit est permis, ces tables devraient être consultables, quelle que soit leur ancienneté !...

Pourtant, " l'Instruction Générale sur l'état civil du 21 septembre 1955 " (page 31 de l'édition mise à jour en juillet 1991) indique que « de même que pour les registres, les tables annuelles et décennales de moins de cent ans ne doivent pas être consultées directement par les particuliers, les renseignements qu'elles contiennent étant uniquement utilisées par les dépositaires des registres pour leurs recherches ».
... sans force de loi
Mais une " Instruction ", même " générale " ! , n'à jamais eu force de loi ; et, en ce qui concerne les décès, puisque les copies intégrales des actes peuvent être délivrées à tous, quelle que soit leur ancienneté, l'on ne voit pas l'intérêt d'interdire la consultation de leurs tables décennales.

Le prétexte de protéger la confidentialité des autres actes (naissance, reconnaissances, mariages...) et, éventuellement, celle de leurs tables, ne peut être retenue car les tables décennales des actes de décès sont distinctes de celles des autres actes (article 5 du décret du 3 mars 1951). Certaines mairies laissent consulter ces tables, d'autres non..."

Donc c'est plutôt en l'absence de texte...

Cordialement

Sylviane

 

[mvelard]

Etes-vous sûre qu'on peut consulter les tables décennales de naissances, mariages, décés, jusqu'à nos jours ??
Dans une mairie, j'avais demandé à les consulter et on me l'a refusé.

Ce que l'on peut demander c'est de savoir quels sont les personnes qui dans une décennie portent un patronyme particulier, afin d'avoir confirmation d'une information dont on dispose ou d'en détecter une nouvelle.

Ensuite, dans les mairies, la consultation se fera par les agents du service de l'état civil, et on ne vous communiquera généralement pas les tables décennales elle-mêmes, qui pourraient être endommagées par un visiteur peu soigneux.

Dans les services des archives départementales, ces archives ont généralement été reproduites, souvent sous forme de micro-films librement consultables. Dans ce cas, vous n'avez pas non plus accès aux documents originaux.
Par ailleurs, suite au changement de délai de communication (passage de 100 à 75 ans), les archives départementales auront commencé à procéder aux opérations de microfilmage de la période de 25 ans sur l'exemplaire provenant du tribunal, ce qui prendra un certain temps avant que les informations soient disponibles dans leurs services.

 

[mvelard]

sylviane a écrit:A noter que les tables décennales sont publiques, et que vous pouvez aussi relever les patronymes communs après 1907.
Sylviane
Etes-vous sûre qu'on peut consulter les tables décennales de naissances, mariages, décés, jusqu'à nos jours ??

Dans une mairie, j'avais demandé à les consulter et on me l'a refusé.
Y a-t-il des "règlements" sur lesquels on peut s'appuyer ?

Les tables décennales sont des documents auxquels le public a accès sans restrictions de date, car dans ces documents, il n'est fait référence à aucune filiation, ou relation familiale.

Par contre, les mairies qui sont détentrices de ces documents organisent leur consultation selon des règles qui leur sont propres et qui peuvent varier d'une mairie à l'autre ; il m'est assez fréquemment arrivé de me trouver face à un employé de l'état-civil, à qui je formulais le détail de ma recherche (les nom / prénom / type d'acte / période de recherche) , et la personne allait chercher le(s) registre(s) adéquat(s), opérait une recherche, et en cas de réponse possible, me communiquait l'information (ou me laissait consulter la page correspondant à ma recherche).

Il me semble d'ailleurs qu'il serait utile que ces tables soient mises en ligne au fur et à mesure de la digitalisation, d'autant plus que la loi sur la communication des actes a maintenant changé (réduction à 75 ans au lieu de 100 ans, pour les actes de naissance et de mariage).

Pour ce qui concerne ces actes de naissance et mariage, ce ne sont que les copies intégrales avec filiation qui présentent des restrictions (très utiles aux généalogistes), mais autrement toute personne peut obtenir un extrait d'acte à condition d'en connaître la date.

Alors ensuite, selon la personne qui sera en face de vous (ainsi que les instructions données par la municipalité), vous obtiendrez un accueil plus ou moins chaleureux ; pour certains employés d'état-civil, les généalogistes en herbe sont simplement des personnes qui leur occasionnent un surcroît de travail, et ils sont donc alors mal venus ...