Retrouver un passé judiciaire

[nathanmalo]

bonjour,

J'ai quelques questions concernant une branche de ma généalogie...
Je vais essayer d’être clair, mais ce n'est pas facile....

Je fais des recherches sur ma branche paternelle, mais surtout sur la branche paternelle de mon GP paternel.

Mon AGP, Charles Joseph MALO, né en 01/09/1884 à (dieulouard 54 acte n°40) , marié en janvier 1913 à pont-à-mousson (54), naissance de mon GP en 1920 à pont-à mousson, décédé à pont à mousson en 1951 et était journalier.

Celui-ci n’apparaît pas sur les tables de recensement militaire de la classe 1904 . (Ni même 1903 ou 1905) ...

Mon GP étant décédé, je ne peux lui demander des souvenirs.
Ce que je sait seulement, c'est que quand j'étais enfant, et que j'allas chez lui, il me disait souvent que son père (donc mon AGP) disait qu'il avait été élevé sans père puisque déchu de ses droits paternels et qu'il ne là quasiment jamais connu....



Donc mes questions sont les suivants :

pour mon AAGP : Comment connaitre le pourquoi de la suppression de ses droits paternels ? Qui supprimait ces droits à l'époque (il est né en 1853) et quel pouvait en être les causes et conséquences?

pour mon AGP: le fait qu'il n’apparaisse pas sur les tables de recensement militaire pourrais t-il venir du problème évoqué ci dessus? Il me semble avoir lu un jour au post de forum qui disait que quand un chef de famille était déchu de ses droits paternels c'était l’Aîné qui devenait CDF et qu'il était dispensé de service militaire... Quelqu'un peut-il le confirmer??




Voilà, j'espère avoir été clair. Si vous avez d'autres questions, n'hésitez pas à les poser.


Bonne journée.
Nathan MALO

 

[pdebreu]

Bonjour

Je ne peux guère vous donner d'information sur la première partie de votre demande. Une "déchéance des droits paternels" est une décision de justice, celle-ci a forcément été archivée et doit se trouver sans doute aux AD du département où le jugement a été rendu. Pour avoir la cote du document et pour connaitre les conditions d'accès au dossier c'est probablement aux AD que vous aurez la réponse

Pour ce qui est du recensement militaire il concernait tous les jeunes hommes l'année où ils atteignaient l'âge de 20 ans, même s'ils étaient sursitaires ou finalement réformés. Ce recensement avait lieu en général au chef-lieu de canton, mais ce lieu était déterminé par le lieu de résidence et non le lieu de naissance

J'ai consulté la liste des sources mises en ligne dans le département de la Meurthe-et-Moselle, vous n'avez pas de chance car le stock est pauvre. Personnellement dans le 62 je peux accéder pour mes recherches à des recensements ; fouiller dans cette source serait un moyen de vérifier que sa famille a déménagé hors du département, et de connaitre la date approximative de ce départ. Une autre piste serait de rechercher les frères et soeurs de votre ancêtre, vous pourriez trouver des indices sur un déménagement de la famille. Bien sûr même en l'absence de sources en ligne vous pouvez tenter de suivre ces pistes, mais cela nécessite de vous déplacer dans les communes ou aux Ad de Nancy ; de recourir à un réseau d'entraide comme Fil d'Ariane ; ou de compter sur la chance et découvrir qu'un généalogiste a déjà fait des recherches sur ces frères et soeurs et les a publiées (sur généanet par exemple)

Bonnes recherches

Pierre