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Actes de curatelle apres la revolution
- Auteur de la discussion LARUE
- Date de début
Bonjour,
Votre question m'a intéressée.
Je n'ai pas rencontré de curatelle dans mes recherches généalogiques.
J'ai cherché dans google. J'ai trouvé ceci qui, peut-être vous aidera ; je le souhaite.
Sur http://www.vosges-archives.com
cliquer sur état général des fonds (à gauche)
puis sur fiche d'aide à la recherche (à gauche toujours)
et là sur faire une recherche judiciaire.
Apparaît une fiche explicative ; (désolée, le lien direct avec la fiche ne fonctionne pas ! )
vous pourrez lire :
Actes produits par les tribunaux avant 1790
justice de paix (1790-1958)
minutes de jugements et actes civils et de simple police (dont notariétés, serments, tutelles, curatelles...)
J'ai appris il y a peu ici même que "Justice de Paix" se trouve dans les AD dans la série U.
Il vous reste à regarder sur le site des AD de votre département de recherche.
Sinon, pour approfondir l'histoire,
un site : encyclopédie thématique sur l'inaptitude: Histoire de la protection des inaptes dans le monde de l'antiquité a nos jours.
un autre : agora.qc.ca/dossiers/protection_des_personnes_inaptes
Il semblerait que ce soit le code civil de 1804 qui a commencé à aborder ce problème.
Avant :?:
Il y avait les églises...
Cà reste à approfondir !
Voilà, j'espère vous avoir apporté des éléments.
Par la même occasion, j'ai découvert le lieu d'archivage d'autres types de documents qui pourront me concerner !
Bonnes recherches et découvertes futures à vous.
Soall.
Votre question m'a intéressée.
Je n'ai pas rencontré de curatelle dans mes recherches généalogiques.
J'ai cherché dans google. J'ai trouvé ceci qui, peut-être vous aidera ; je le souhaite.
Sur http://www.vosges-archives.com
cliquer sur état général des fonds (à gauche)
puis sur fiche d'aide à la recherche (à gauche toujours)
et là sur faire une recherche judiciaire.
Apparaît une fiche explicative ; (désolée, le lien direct avec la fiche ne fonctionne pas ! )
vous pourrez lire :
Actes produits par les tribunaux avant 1790
justice de paix (1790-1958)
minutes de jugements et actes civils et de simple police (dont notariétés, serments, tutelles, curatelles...)
J'ai appris il y a peu ici même que "Justice de Paix" se trouve dans les AD dans la série U.
Il vous reste à regarder sur le site des AD de votre département de recherche.
Je suppose qu'il faut aller consulter les AD pour le savoir.
Sinon, pour approfondir l'histoire,
un site : encyclopédie thématique sur l'inaptitude: Histoire de la protection des inaptes dans le monde de l'antiquité a nos jours.
un autre : agora.qc.ca/dossiers/protection_des_personnes_inaptes
Il semblerait que ce soit le code civil de 1804 qui a commencé à aborder ce problème.
Avant :?:
Il y avait les églises...
Cà reste à approfondir !
Voilà, j'espère vous avoir apporté des éléments.
Par la même occasion, j'ai découvert le lieu d'archivage d'autres types de documents qui pourront me concerner !
Bonnes recherches et découvertes futures à vous.
Soall.
Bonjour,
Oui, effectivement sur les AD de la Mayenne on ne trouve pas le sommaire. Mais, toutes les archives sont organisées de la même manière.
Pour 1799, je vois que "justices de paix" se trouve dans "fonds révolutionnaires (1790-1800)" série L.
Je pense qu'il vous faudra vous déplacer et explorer ou, demander une aide.
Cordialement.
Soall.
Oui, effectivement sur les AD de la Mayenne on ne trouve pas le sommaire. Mais, toutes les archives sont organisées de la même manière.
Pour 1799, je vois que "justices de paix" se trouve dans "fonds révolutionnaires (1790-1800)" série L.
Je pense qu'il vous faudra vous déplacer et explorer ou, demander une aide.
Cordialement.
Soall.
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