Membre
Bonjour à toutes et à tous,
Etant encore débutant en généalogie, je ne suis pas encore familiarisé avec les démarches administratives, en particulier avec les AD (dans mon cas, ce sont essentiellement celles du Morbihan).
Je voudrais savoir s'il est possible de faire des demande de photocopies d'actes (avec dates précises) par courrier à celles-ci, et si oui, que faut il joindre à ma demande (enveloppe timbrée à mon adresse, je suppose, mais faut-il autre chose ?).
Je leur ai envoyé un mèl, avec cette demande, et j'ai eu le droit, en guise de réponse, à un copier-coller de lois, réglements et autres textes en tout genre, mais cela ne répond pas très précisément à mes interrogations. :?:
J'ai bien pensé faire appel à à l'un de vous via la rubrique "Entraide Généalogique", mais étant donné que le nombre d'actes à photocopiés sont est assez important (13 au minimum (dont 11 d'une même fratrie :mrgreen: )), j'ai cheché d'autres solutions. (J'ai vérifier, et les registres qui m'intéressent ne sont pas disponible en copie sur CD Rom auprès des AD du Morbihan, à moins que leur catalogue en ligne ne soit pas à jour).
Voilà pourquoi je souhaiterais que vous m'éclaircissiez sur ces points.
De plus, j'ai cherché à savoir à partir de combien de temps après la cloturation d'un registre d'état civil celui-ci est il transférer de la mairie d'origine vers les AD, mais en vain, je n'ai trouver que la "loi des 75 ans", qui est le délai pour que les actes d'état civil soient rendus consultables par tous, sans qu'une filiation soit demandée.
Voilà, j'espère avoir été clair dans mes demandes, er vous remercie par avance pour vos réponses.
Cordialement
Etant encore débutant en généalogie, je ne suis pas encore familiarisé avec les démarches administratives, en particulier avec les AD (dans mon cas, ce sont essentiellement celles du Morbihan).
Je voudrais savoir s'il est possible de faire des demande de photocopies d'actes (avec dates précises) par courrier à celles-ci, et si oui, que faut il joindre à ma demande (enveloppe timbrée à mon adresse, je suppose, mais faut-il autre chose ?).
Je leur ai envoyé un mèl, avec cette demande, et j'ai eu le droit, en guise de réponse, à un copier-coller de lois, réglements et autres textes en tout genre, mais cela ne répond pas très précisément à mes interrogations. :?:
J'ai bien pensé faire appel à à l'un de vous via la rubrique "Entraide Généalogique", mais étant donné que le nombre d'actes à photocopiés sont est assez important (13 au minimum (dont 11 d'une même fratrie :mrgreen: )), j'ai cheché d'autres solutions. (J'ai vérifier, et les registres qui m'intéressent ne sont pas disponible en copie sur CD Rom auprès des AD du Morbihan, à moins que leur catalogue en ligne ne soit pas à jour).
Voilà pourquoi je souhaiterais que vous m'éclaircissiez sur ces points.
De plus, j'ai cherché à savoir à partir de combien de temps après la cloturation d'un registre d'état civil celui-ci est il transférer de la mairie d'origine vers les AD, mais en vain, je n'ai trouver que la "loi des 75 ans", qui est le délai pour que les actes d'état civil soient rendus consultables par tous, sans qu'une filiation soit demandée.
Voilà, j'espère avoir été clair dans mes demandes, er vous remercie par avance pour vos réponses.
Cordialement