Livret de famille : demande étrange

[babou57]

Bonjour à tous,
Mon fils de 10 ans veut faire de la généalogie. Pour cela, outre son acte de naissance ainsi que celui de son père et le mien, il a déjà entamé les démarches pour avoir les actes de naissance de ses grands-parents, sachant que chacun d'entre eux est toujours vivant. En ce qui concerne mon père, âgé de plus de 75 ans, la commune de naissance demande à mon fils de fournir une copie du livret de famille (le nôtre) ainsi qu'une copie du livret de famille de mes parents afin que la secrétaire de mairie puisse vérifier le lien de parenté. Il me semble que les actes d'état civil publics de plus de 75 ans sont communicables à toute personne qui en fait la demande. Est-ce un abus de la part de la Mairie ? Je me pose la question d'autant qu'ayant moi-même déjà fait des recherches, j'ai obtenu auprès de cette Mairie nombreux actes sans avoir à justifier mon lien de parenté. Merci pour vos réponses. Bonne journée à tous.

 

[jfcrohas]

Bonjour.

Effectivement la loi dit 75 ans, mais un acte de naissance de cette période contient probablement des mentions marginales et certaines mairies appliquant la loi à la lettre, considèrent que ces mentions marginales ne peuvent pas être publiques. Je pense qu'un appel téléphonique devrait aider à résoudre le problème.
De plus avec l'accord des grands parents, pourquoi ne pas faire un courrier à leur nom ou leur demander de faire eux mêmes un courrier. il suffit de mentionner la date de naissance et les parents.
Pourquoi ne pas entreprendre des vacances généalogiques sur les traces des grands parents.

Cordialement et félicitations à ce petit généalogiste.

Jean-François CROHAS.
(Grand père, de 65 ans, de deux petites filles de 6 et 2 ans) passionné de généalogie depuis 30 ans.

Ne pas oublier que les grands parents ont bien plus à transmettre que les seuls actes d'Etat Civil, je pense en particulier aux photos qui dorment souvent dans des boites à chaussures et que personne d'autre ne sera capable d'identifier.

 

[mvelard]

Effectivement la loi dit 75 ans, mais un acte de naissance de cette période contient probablement des mentions marginales et certaines mairies appliquant la loi à la lettre, considèrent que ces mentions marginales ne peuvent pas être publiques.

La loi, elle ne dit rien de cela, car les mentions marginales sont des données publiques (mariage, divorce, décès, éventuelle reconnaissance ...)

La loi ne fait une distinction que pour la filiation et, lorsque vous la connaissez, et que vous souhaitez en fait faire une généalogique descendante, vous pouvez pour tout acte "protégé" par le délai, faire une demande d'une acte non filiatif ; je le fais assez régulièrement, et cela fonctionne bien !
Et aucune commune se sera fondée à vous le refuser ; au pire, elle peut ne pas vous répondre !

Je pense qu'un appel téléphonique devrait aider à résoudre le problème.
De plus avec l'accord des grands parents, pourquoi ne pas faire un courrier à leur nom ou leur demander de faire eux mêmes un courrier. Il suffit de mentionner la date de naissance et les parents.
Pourquoi ne pas entreprendre des vacances généalogiques sur les traces des grands parents.

Par contre, et compte tenu du caractère "tatillon" du service de l'état civil de cette mairie (mais elles ont le droit de demander une preuve de filiation), j'ai comme un doute sur le résultat de la démarche téléphonique !

A mon avis, il suffit de procéder à une demande écrite faite par les grands parents avec retour des actes à leur adresse (copie de carte d'électeur), qui en profiteront pour indiquer l'identité de leurs propres parents (arrière grands parents donc !!), et cela fera du coup encore remonter d'une génération !

Disposer des actes c'est une chose, les exploiter en est une autre !

(Grand père, de 65 ans, de deux petites filles de 6 et 2 ans) passionné de généalogie depuis 30 ans.

Ne pas oublier que les grands parents ont bien plus à transmettre que les seuls actes d'Etat Civil, je pense en particulier aux photos qui dorment souvent dans des boites à chaussures et que personne d'autre ne sera capable d'identifier.

Primo, belle antériorité en matière de généalogie !!
Vos arbres doivent en contenir de belles !!

Mais autrement, et pour les photos de famille, c'est une excellente idée, et mettre l'identité au dos (avec l'année approximative de la prise de vue)

 

[jfcrohas]

Bonjour.

Une petite expérience de différentes mairies (pour la plupart rurales) me permettent de dire que beaucoup d'entre elles ne connaissent pas vraiment cette loi et en sont resté au délai de 100 ans pour tous les actes. Souvent elles sont ouvertes quelques heures par semaine et le (la) secrétaire a bien d'autres occupations que de chercher des actes et de les recopier, les photocopies étant interdites pour raisons techniques de détérioration de registres. Je pense qu'il faut faire preuve de compréhension.
Il est de plus fort probable qu'un bénévole d'une association généalogique proche pourra faire cette recherche, car il aura "ses entrées" dans beaucoup de petites mairies. Je sais qu'il est de bon ton de tirer sur les associations qui "se font du fric" en revendant des relevés, mais elles restent bien utiles et ne fonctionnent que grâce a un réseau de bénévoles. Il y a certes des brebis galeuses comme partout, mais celles ci ne tiennent pas longtemps.

Effectivement je suis passionné de généalogie depuis 30 ans, avec de nombreuses années creuses pour raisons professionnelles, mais depuis ma retraite en 2008 c'est avec l'histoire locale un activité à plus de 35 heures hebdos.
De nombreuses branches restent à développer. et beaucoup d'aspects de la vie de nos ancêtres restent à découvrir et à partager.

Cordialement.

Jean-François CROHAS
PS : Je n'apprécie pas vraiment l'anonymat en généalogie comme dans beaucoup de domaines.