• Bienvenue sur la nouvelle version du forum Guide de généalogie,

    Si vous avez du mal à vous connecter, faites une demande de réinitialisation de mot de passe : Réinitialiser mon mot de passe
  • Découvrez la nouvelle section du forum : Réalisations dans Généatique. Montrez et partagez vos créations d'arbres dans Généatique !
    Et participez au concours !

Acte de notoriété introuvable??

Membre
Bonjour à tous

J'ai un acte de notoriété à rechercher concernant l'un de mes ancètres. J'ai appris son existence dans l'acte de mariage où il était indiqué que l'acte de notoriété a été dressé à Dangé St Romain (86) par le juge de paix le 25 Juin. Homologué par le président du tribunal civil de chatellerault.

Vu qu'ils se sont marié le 4 Juillet 1836 donc j'ai supposé que l'acte de notoriété a été dressé le 25 Juin 1836.

Cependant je reviens des archives et j'ai regarder dans les jugements rendu par le juge de paix de dangé en 1836 et rien de cela, j'ai aussi à tout hasard regardé dans les actes dressé par le notaire de dangé et rien.

Quelqu'un pourrait-il m'éclairer sur une autre façon de retrouver cet acte?

Merci d'avance
 
J'ai un cas similaire. Il faut rechercher l'acte d'homologation de l'acte de notoriété, lequel a peut-être été détruit.
 
En principe dans les archives du tribunal civil de Chatellerault. Ou de Poitiers, s'il y a eu transfert.
 
J'ai regarder au niveau des archives du tribunal de châtellerault mais pour les actes de notoriété il n'y a pas de références pour l'année 1836 que je cherche.
Je crois que rien n'existe, peut être que cela a été perdu.
 

gratuit

Retour
Haut