Le cadastre, pour retrouver les lieux de vie
Qu’apporte le cadastre au généalogiste ?
Le cadastre apporte des indications sur la fortune foncière personnelle de l’ancêtre étudié (par commune : la démarche est donc à renouveler dans toutes celles où il peut détenir des biens). En une page, on trouve le résumé de toute une vie de ventes et d’acquisitions, à l’inverse des documents notariés qui donnent seulement une vision de la situation personnelle à un moment précis.
Le cadastre apporte aussi des informations sur les maisons, qu’il montre à environ 200 ans d’écart – écart entre le cadastre napoléonien, conçu en 1807 mais souvent établi pour de nombreuses communes vers 1830, et la cadastre actuel. S’il y a eu des évolutions, on les constate graphiquement sur les plans et des registres permettent ensuite de savoir à quand remontent les modifications.
Où trouver le cadastre ?
- dans les centres des impôts fonciers, à la mairie ou sur Internet (www.cadastre.gouv.fr) pour le cadastre contemporain
- à la mairie et aux archives départementales (en série 3P, parfois sur le site des AD) pour le cadastre ancien.
Quels sont les documents constituant le cadastre ?
On trouve :
- des plans cadastraux, divisés en sections et en parcelles
- des matrices cadastrales, rédigées à partir de 1821 seulement. Il s’agit de registres listant les parcelles, l’évolution de leur valeur et les noms de leurs propriétaires successifs, un récapitulatif de tous les biens possédés sur la commune étant établi pour chacun d’eux.
- des registres présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales. Car le cadastre est à but fiscal. Il enregistre tout ce qui fait évoluer la valeur d’une parcelle et en note aussi les motifs. C’est ce registre (série 3P) qui indique la date exacte de fin d’une construction, qui précise si c’est un nouveau bâti ou un agrandissement et de quel type de bâtiment il s’agit (maison, pressoir, écurie…) ; il peut aussi expliquer une diminution (démolition volontaire, éboulement de terrain, incendie...).
Quelques pièges
À l’usage, quelques difficultés ou pièges peuvent perturber le généalogiste :
- les matrices sont souvent surchargées. Quand un propriétaire est rayé, c’est qu’il a cédé son bien et les ratures rendent parfois les pages difficiles à lire. L’importance des mouvements fonciers a pu aussi amener les impôts à poursuivre un folio en fin de registre, faute de place suffisante dans la page du propriétaire. Il faut donc vérifier en fin d’alphabet. De nouveaux registres ont aussi été ouverts au fil du temps avec des changements de folio pour les propriétaires, ce qui nécessite de consulter soigneusement l’inventaire
- il y a souvent un écart de deux ans entre la cession réelle d’un bien et l’enregistrement du changement de propriétaire dans le cadastre
- quand un père et un fils vivent dans la même maison, il n’y a qu’une seule fiche nominative dans la matrice cadastrale, ce qui rend difficile l’attribution des biens s’ils ont le même prénom...
Quelques exceptions
Quelques régions n’ont pas le même type de cadastre que les autres :
- l’Alsace et la Moselle pendant l’occupation allemande (de 1871 à 1918)
- Paris, dont le cadastre ancien (1807-1855) est traité différemment du reste de la France, et se consulte aux Archives nationales (cotes CP?F31 1 à 165) ou sur le site Archives de Paris.
Les cadastres sont peu à peu numérisés et certains sont consultables sur internet. Pour consulter la liste, allez sur la page Archives en ligne.
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